Bernard Fourcaut

De: Fourcaut (Bernard)
à la direction des services fiscaux du Finistère
Objet:
chefs des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-08-04"
JORFTEXT000000405484(source JORF)
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Fourcaut (Bernard)
direction des services fiscaux de l'Allier
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000556667(source JORF)
nomination
05 Mai 199805/05/1998
De: Fourcaut (Bernard)
direction des services fiscaux du Loiret
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000548189(source JORF)
affectation
14 Avril 199414/04/1994
De: Fourcaut (Bernard)
direction des services fiscaux d'Eure-et-Loir
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1992-03-01"
JORFTEXT000000529104(source JORF)
nomination
10 Juillet 199210/07/1992